INFORMATIONS LEGALES
Edition
Le présent site, accessible par l'url www.co-c.net, est la propriété de CO-C SARL, dont le siège social est situé au 12 chemin de l'alouette, 69160 Tassin la demi-lune, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 518 604 814, code APE 6202A, TVA intracommunautaire: FR26518604814
Le directeur de la publication est Monsieur Olivier Combet, en sa qualité de gérant.

Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, logos, icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société CO-C à l'exception des marques et logos affichés dans les références, appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs, ainsi qu'à l'exception des documents proposés en téléchargement dans la partie ressources ("papers"), dont les sources sont citées.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord explicite par écrit de CO-C. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.co-c.net, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf autorisation explicite et préalable de CO-C.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, merci de contacter CO-C par téléphone ou email :

Hébergement
Le site www.co-c.net est hébergé par AWS :
Amazon Web Services Inc.
410 Terry Avenue North,
Seattle, WA 98109-5210, USA
(Contact : https://aws.amazon.com/fr/contact-us/)
Retour à l'accueil